1. Présentation du site polad-hardouin.com
Le site polad-hardouin.com est la propriété de la galerie polad-hardouin, Société A Responsabilité Limitée au capital social de 7 622 euros, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS, sous le numéro 433 721 487, dont le siège social est situé :
86 Rue Quincampoix 75003 PARIS Tél. : 33 (0)1 42 71 05 29
Le Directeur de Publication du site polad-hardouin.com est Madame Dominique POLAD-HARDOUIN, en qualité de gérante.
La société qui a conçu et réalisé le site est la société NOVATIX, SARL, dont le siège social est situé :
81, avenue du Bac, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE.
Le site polad-hardouin.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société HYPER HORIZON, SARL, dont le siège social est situé :
rue de la Tournette, 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS.
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2. Informations contenues dans le site
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3. Déclaration CNIL
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GALERIE POLAD-HARDOUIN 86 Rue Quincampoix 75003 Paris
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4. Respect de la législation
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5. Liens hypertexte
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6. Modification de la notice légale
La galerie polad-hardouin se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
7. Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable est le droit français.
8. Attribution de juridiction
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de PARIS en France.